Représentant légal
Maud CHELVI-SENDIN
PIMMS de Nîmes - 12 place Avogadro – 30900 Nîmes
Siret : 434 661 914 00011
Ape : 9499Z
Directeur de publication
Sylvie GENSANA
Copyright et Propriété Intellectuelle.
Ce site est soumis à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La structure générale, les textes, le logo et tous les éléments composant ce site sont la propriété du représentant légal nommé ci-dessus.
Toute reproduction totale ou partielle des textes, des éléments graphiques et photographiques, de la marque ou du logotype, effectuée à partir des éléments du site sur quelque support que ce soit, n'est pas permise sans l'autorisation expresse du représentant légal. Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.
Informatique et libertés - Cnil
Le représentant légal s’engage, conformément à la loi Informatique et Libertés (n°78-17 du 6 janvier 1978) à ne pas divulguer à un tiers les informations saisie sur le site. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34).
Vous pouvez l’utiliser à tout moment, pour cela contactez-nous.
Déclaration CNIL N° 1827916
Conception du site :
Agence de Communication - Françoise Robin
17 rue Chevalier de La Barre,
34400 Lunel
Hébergement du site :
Ce site est développé et hébergé par la société Keole pour le compte du représentant légal
Keole
86 Rue Pierre et Marie Curie,
34430 Saint-Jean-de-Védas